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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE
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CHEMIN DE MARTIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEMIN DE MARTIN
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3227164
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2023
CHEMIN DE MARTIN de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE

Présentation de la marque CHEMIN DE MARTIN

Déposée le 23 mai 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEMIN DE MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE domicilié(e) 41 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CHEMIN DE MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEMIN DE MARTIN est expirée depuis le 23 mai 2023.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUGIERES , LE VERRE D'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT , ANNE DES JOYEUSES , FECOS VIN DE PAYS DE L'AUDE , LES CAMINIERES , FECOS , FECOS , LAS GRAVAS , LES CARABENES , TUNIQUE POURPRE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - 41 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 775803075


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Inscription le 21 janvier 2004 - renonciation partielle n°385297 - Publication au BOPI 2004-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Renouvellement avec limitation le 28 mars 2013 n°2526043 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-03-28

Vins.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.